Au cours des recherches généalogiques que j’ai été amenées à réaliser ces dernières années, j’ai plusieurs fois eu à consulter des procès verbaux faisant suite à des conseils de famille. Qu’il ait s’agit de nomination de tuteur ou de subrogé-tuteur, d’avis de parents, d’autorisation à utiliser des fonds et biens destinés aux mineurs, le juge délibère et statue, dans l’intérêt des enfants, par exemple.
En fonction des périodes et des situations, le juge peut être le juge de paix, le juge des tutelles, le juge aux affaires familiales ou encore le juge des contentieux de la protection. Il peut s’agir de protéger les intérêts d’une personne mineure, majeure, vulnérable.
Traviès de Villers, Charles Joseph (dit C.J. Traviès)
Musée Carnavalet – Cote G 18892
Ces dernières années, deux recherches particulières me reviennent à l’esprit.
La première concernait une fratrie, dont le père avait disparu prématurément. Son épouse se sachant malade, elle avait fait le choix de vendre ses derniers biens immobiliers à sa propre sœur, permettant ainsi d’assurer aux enfants quelques subsides, tout en conservant, dans la famille, ces quelques terres et une petite maison.
La maman une fois décédée, c’est sa sœur qui, « naturellement », fut nommée tutrice par la justice de paix du canton, l’oncle faisant peu de cas de ses neveu et nièces.
Néanmoins, quelques mois plus tard, arguant de difficultés financières, la tante sollicita l’organisation d’un second conseil de famille afin de disposer des économies des enfants, récupérant ainsi le prix d’achat des terres et de la maison achetée l’année précédente…
Je fus très étonnée de cette décision, quelques recherches complémentaires me confirmant que cette tante disposait d’un patrimoine déjà conséquent, et de revenus patrimoniaux confortables. Mais le juge disposait-il de tous les éléments nécessaires à l’examen de cette demande ?
Le fait est que les comptes de tutelle consultés confirment qu’arrivés à leur majorité, les enfants étaient démunis.
La seconde recherche qui me vient à l’esprit concerne le mariage d’un mineur, dont les deux parents étaient décédés.
Quelle ne fut pas la surprise de ma cliente de découvrir alors que son ascendant avait une sœur de quelques années son aînée. Cette dernière fut nommée tutrice, ne s’opposa pas au mariage de son jeune frère, mais ne sembla pas garder de contacts avec lui.
Ce fut donc deux générations plus tard, après quelques recherches complémentaires, que les descendants de chacun de membres de la fratrie purent renouer et se retrouver, se découvrant une histoire commune pourtant inconnue de part et d’autre.
Quoi qu’il en soit, dans les deux cas, l’on peut considérer qu’il s’agissait de secrets de famille, comme on tend à les nommer.
La consultation des archives de la justice de paix est une source incontournable dans la reconstitution de l’histoire des familles. : nomination de tuteur, procurations, arrêtés de comptes de tutelle, destination des fonds… Je ne saurais ici nommer tout ce qu’il est possible d’apprendre, mais me ferai un plaisir de réaliser pour vous les recherches utiles à l’appropriation de votre histoire familiale.
Source :
– Archives départementales d’Ille-et-Vilaine
Sitographie :
https://www.parismuseescollections.paris.fr/fr
Michèle Bodénès, Généalogiste familiale E.I. 